Espace Doc' : Résultats

RESPONSABILITE PENALE

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Article

CARITOUX Lucie

34èmes journées nationales d'études de l'ANPDE - 2/2

2009

CAHIERS DE LA PUERICULTRICE
N° 330, octobre 2009, pp. 9-29

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Article

FAVIER Anne-Lise

Accident de travail : prévenir les pépins

mars 2010

INFIRMIERE LIBERALE MAGAZINE
257 44-45

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Article

TETE Etienne

Amiante : condamnation de l'employeur pour mise en danger d'autrui

septembre 2017

DROIT DEONTOLOGIE ET SOIN
vol.17, n°3 p.319-324

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Article

BOUCHARD Jean-Pierre

Assassinat d'Henri IV, troubles mentaux et responsabilité pénale

Novembre - Décembre 2010

SOINS PSYCHIATRIE
271 39-42

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Article

DIHL Marjolaine

Assurance professionnelle ; faut-il être couverte ?

1er juin 2012

INFIRMIERE MAGAZINE
302 22-25

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Article

MAHE Vincent

Auteurs d'infractions dont le discernement était altéré ou aboli au sens de l'article 122-1 du Code pénal

- étude descriptive sur 180 sujets

juin 2015

LA REVUE DE MEDECINE LEGALE
vol.6, n°2 p.70-77

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RESPONSABILITE PENALE ; VIOLENCE ; SCHIZOPHRENIE ; DEFICIENCE MENTALE ; CRIMINALITE ; EVALUATION ; DELIRE ; DROIT PENAL

Résumé : But : Décrire les troubles présentés par les auteurs d’infractions présentant une abolition ou une altération du discernement et du contrôle des actes, répertorier les actes commis, évaluer la fréquence de ces atteintes du discernement.
Méthode : Étude descriptive rétrospective à partir d’un échantillon tiré d’une expérience personnelle et portant sur 1001 auteurs d’infraction dont 180 étaient atteints d’un trouble ayant altéré ou aboli le discernement et le contrôle des actes.
Résultats : On note que 6,7 % des sujets de l’échantillon présentent une abolition du discernement et 11,3 % présentent une altération. Sujets au discernement altéré et sujets au discernement aboli présentent des profils cliniques sensiblement différents. Pathologies schizophréniques (45 % des cas d’abolition ou d’altération), puis délires chroniques en cas d’abolition (13 %) et déficiences intellectuelles en cas d’altération (27 %) en constituent les principales causes. Troubles de l’humeur, pathologies cérébrales organiques et pathologies rares complètent la liste. Si les sujets au discernement altéré et les sujets au discernement aboli diffèrent peu en termes d’infractions commises, certains délits (incendie volontaire, violences sur ascendant, menaces de mort et dégradations graves) sont sur-représentés dans le groupe des sujets au discernement altéré ou aboli par rapport au groupe témoin, alors que les infractions sexuelles et vols avec arme y sont sous-représentés.
Conclusions : De multiples pathologies mentales peuvent donner lieu à une abolition ou une altération du discernement et du contrôle des actes, avec au premier rang, les psychoses schizophréniques. Abolition et altération diffèrent sensiblement en termes de fréquence d’application (rapport altération/abolition de 1,7), d’infractions commises et de fréquence des pathologies sous-jacentes. La plupart des faits commis au cours d’états mentaux pathologiques n’étaient pas visés par des textes spécifiques. De nombreux malades peuvent ainsi échapper à l’expertise psychiatrique, pouvant rendre compte, entre autres causes, de la sur-morbidité psychiatrique en milieu carcéral. Des actions d’amélioration sont proposées.
Résumé auteur-éditeur
Pour consulter l'article, demander aux documentalistes.

Ouvrage

CLUGNET Marie-Christine

Calcul de doses

Méd-line Editions, 2007

(IFSI Med-Line)201 p.
Cote : 615 CLU615.CLU

100467 : IFSI - Cote = 615 CLU
100492 : IFSI - Cote = 615.CLU
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Article

SAIDI Abdelhamid

Condamnation pénale d'un chirurgien pour défaut de surveillance

décembre 2012

DROIT DEONTOLOGIE ET SOIN
vol. 12, n°4 491-496

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Article

MOURAND Marion

Condamnation pénale d'un médecin réanimateur pour faute caractérisée

Mars 2014

DROIT DEONTOLOGIE ET SOIN
vol 14 n°1 80-86

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Article

CHEVILLOTTE Jérôme

Contention abusive et responsabilité infirmière

avril 2010

REVUE DE L'INFIRMIERE
159 29-31

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